Informations

Mentions légales

Dernière mise à jour : 12 mai 2026

Éditeur du site

Le site mozaa.art est édité par Mozaa.

  • Forme juridique : à compléter.
  • Siège social : à compléter.
  • SIRET / SIREN : à compléter.
  • N° de TVA intracommunautaire : à compléter.
  • Directeur de la publication : à compléter.
  • Contact : contact@mozaa.art

Hébergement

Le site est hébergé par un prestataire situé dans l'Union européenne. Les coordonnées détaillées de l'hébergeur peuvent être obtenues sur simple demande à legal@mozaa.art.

Propriété intellectuelle

La marque Mozaa, son logo, son identité visuelle, son interface et l'ensemble des contenus produits par l'éditeur sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou adaptation, partielle ou totale, est interdite sans autorisation préalable écrite.

Les contenus publiés par les utilisateurs (textes, images, paroles, audio, etc.) restent leur propriété. Les conditions d'usage sont précisées dans les Conditions Générales d'Utilisation.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans la Politique de confidentialité. Les modalités de suppression d'un compte et des données associées sont décrites sur la page Suppression des données utilisateur.

Cookies

L'utilisation des cookies est décrite dans notre Politique cookies.

Signalement de contenu illicite

Conformément à la LCEN, tout contenu manifestement illicite publié via le service peut être signalé à legal@mozaa.art. Merci de fournir l'URL concernée, le motif et tes coordonnées.

Crédits

Conception, design et développement : équipe Mozaa. Typographies : Syne & DM Sans (Google Fonts).